Des diocèses sans évêques
Depuis l'enlèvement de Pie VII en 1809, le conflit est bloqué sur un point précis. Le Concordat donne à l'Empereur le droit de nommer les évêques, mais au pape celui de leur conférer l'institution canonique, sans laquelle ils ne peuvent exercer. Prisonnier à Savone, Pie VII refuse d'instituer quiconque.
La paralysie gagne : une trentaine de sièges sont vacants, et le nombre augmente à chaque décès. Napoléon cherche une voie qui contourne Rome sans provoquer de schisme ouvert, et convoque un concile national.
Notre-Dame, juin 1811
Une centaine d'évêques français et italiens se réunissent à Notre-Dame le 17 juin 1811, sous la présidence du cardinal Fesch, oncle de l'Empereur. On leur demande de décider que, passé un délai, un métropolitain pourra instituer lui-même un évêque nommé si le pape ne répond pas.
L'assemblée refuse de trancher : elle s'estime sans qualité pour statuer contre le souverain pontife. Le 11 juillet, Napoléon dissout le concile et fait arrêter trois évêques, conduits au donjon de Vincennes. Une assemblée reconvoquée finit par voter le décret voulu — mais en le subordonnant à l'approbation du pape, qui l'accordera sous contrainte.
Un conflit jamais refermé
L'épisode ne règle rien. En janvier 1813, Pie VII, transféré à Fontainebleau et épuisé, signe des préliminaires de concordat ; deux mois plus tard, il se rétracte par écrit. Le conflit religieux court ainsi jusqu'à la chute de l'Empire.
Il coûte cher politiquement. En obligeant l'épiscopat à choisir entre son souverain et son pape, le régime a perdu le bénéfice du Concordat de 1801 : une part du clergé et des fidèles, ralliée en 1802, s'en détache au moment même où l'Empire aurait le plus besoin d'elle.
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