Conditions générales d'utilisation

1. Objet et nature du site

Empire Napoléon est une encyclopédie historique en ligne consacrée à Napoléon Bonaparte et au Premier Empire français (1804-1815). L'accès au site est gratuit et ouvert à tous, sans inscription requise. Le site est publié à des fins éducatives et culturelles.

2. Acceptation des conditions

Le simple fait de naviguer sur le site emporte acceptation sans réserve des présentes CGU. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la date de dernière mise à jour est indiquée en tête de page. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page.

3. Utilisation autorisée

Vous êtes autorisé à :

• Consulter et lire librement les contenus publiés
• Partager des liens vers les pages du site
• Citer de courts extraits à des fins éducatives, en mentionnant la source avec un lien

Sont interdits :

• La reproduction intégrale ou substantielle du contenu sans autorisation écrite préalable
• Le scraping automatisé massif du contenu
• L'utilisation du site à des fins illicites, nuisibles ou frauduleuses
• Toute tentative de perturbation du fonctionnement du site (attaque, injection, etc.)
• L'intégration dans un cadre (framing) sans autorisation

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus originaux (textes, rédactions, structure éditoriale, design) sont la propriété exclusive de l'éditeur, protégés par le droit d'auteur. Les images d'œuvres du domaine public sont utilisées conformément à leur statut. Voir les Mentions légales pour les détails.

5. Exactitude du contenu

Nous nous efforçons de maintenir un contenu historiquement rigoureux et à jour. Cependant, les informations sont fournies « en l'état », sans garantie d'exhaustivité, d'exactitude ou d'adéquation à un usage particulier. Des erreurs ou omissions peuvent exister ; si vous en constatez une, vous pouvez nous le signaler via l'adresse de contact.

6. Publicité (Google AdSense)

Ce site utilise Google AdSense pour afficher des publicités. Google peut utiliser des cookies pour personnaliser les annonces selon votre historique de navigation. Vous pouvez gérer ces préférences via la bannière de consentement du site ou via les Paramètres des annonces Google.

L'éditeur perçoit une rémunération publicitaire basée sur les clics et/ou les impressions. Cela n'influence pas le contenu éditorial.

7. Liens d'affiliation

Certaines pages contiennent des liens d'affiliation (notamment vers Amazon). Cela signifie que si vous achetez un produit après avoir cliqué sur un lien affilié, nous percevons une commission de la part du marchand, sans surcoût pour vous. Cette commission nous aide à financer le site.

Conformément aux obligations de transparence (FTC Disclosure aux États-Unis, directives européennes sur les pratiques commerciales) : tout lien affilié est clairement identifié sur ce site.

L'éditeur ne recommande que des produits qu'il juge pertinents pour les visiteurs. Les liens affiliés n'influencent pas les positions éditoriales.

8. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par le droit applicable, l'éditeur exclut toute responsabilité pour :

• Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
• Les interruptions ou indisponibilités du site
• Le contenu des sites tiers accessibles via des liens
• Les erreurs ou imprécisions dans le contenu historique

9. Protection des données

La collecte et le traitement des données personnelles sont décrits dans notre Politique de confidentialité. Les cookies sont détaillés dans notre Politique de cookies.

10. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles impératives applicables dans le pays de résidence du consommateur.

Résolution en ligne des litiges (UE) : ec.europa.eu/consumers/odr.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU : contact [at] empirenapoleon [dot] com.