1. Éditeur du site
Site : Empire Napoléon — empirenapoleon.com
Objet : encyclopédie historique consacrée à Napoléon Bonaparte, au Consulat et au Premier Empire, publiée en cinq langues et consultable gratuitement dans le monde entier
Éditeur : personne physique publiant le site à titre individuel
Contact : contact@empirenapoleon.com
Conformément à l'article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur, personne physique, a choisi de ne pas rendre publics ses nom et adresse ; les éléments permettant de l'identifier ont été communiqués à l'hébergeur. Toute demande peut lui être adressée à l'adresse de contact ci-dessus.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est l'éditeur du site, joignable à l'adresse contact@empirenapoleon.com.
3. Hébergement
Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, États-Unis
Contact : support@netlify.com — www.netlify.com
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4. Propriété intellectuelle
Les textes, la structure éditoriale, les cartes et frises interactives, la mise en page et le code source du site sont protégés par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle et conventions internationales, dont la Convention de Berne). Sauf autorisation écrite de l'éditeur, leur reproduction ou leur adaptation, totale ou partielle, est interdite, hors des exceptions prévues par la loi, comme la courte citation accompagnée du nom du site et d'un lien vers la page citée.
5. Crédits des images et des données
- Œuvres d'art et documents anciens : les tableaux, gravures, cartes et documents reproduits sont pour l'essentiel dans le domaine public. Leurs reproductions proviennent principalement de Wikimedia Commons et des collections des musées et bibliothèques cités dans les légendes.
- Photographies récentes : certaines sont publiées sous licence libre (par exemple Creative Commons BY ou BY-SA) ; l'auteur et la licence figurent dans la légende de chaque image.
- Drapeaux historiques : auteurs et licences indiqués sous le bloc « Forces en présence » de chaque bataille.
- Fonds de carte : tuiles © Esri et ses fournisseurs de données, affichées avec la bibliothèque libre Leaflet (licence BSD-2-Clause).
- Polices : Cinzel et DM Sans, sous licence SIL Open Font License, hébergées sur le site.
Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu et estimez qu'il est utilisé à tort, écrivez à contact@empirenapoleon.com : il sera corrigé ou retiré rapidement.
6. Liens hypertextes
Le site renvoie vers d'autres sites (Wikipédia, musées, librairies en ligne…). L'éditeur ne contrôle pas ces sites et n'est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques. Les liens vers Empire Napoléon sont libres, à condition de ne pas afficher ses pages à l'intérieur d'un autre site et de ne pas laisser croire à un partenariat.
7. Responsabilité
Les contenus sont publiés à des fins d'information et d'éducation. Ils sont rédigés avec soin, à partir de sources vérifiées, mais peuvent comporter des erreurs ou des lacunes ; les signalements sont les bienvenus à contact@empirenapoleon.com. L'éditeur ne peut garantir un accès sans interruption et n'est pas responsable des dommages résultant de l'utilisation du site, sauf faute de sa part ou disposition légale contraire.
8. Données personnelles et cookies
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9. Droit applicable
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