Signé avec Rome et promulgué en avril 1802, le Concordat reconnaît le catholicisme comme « religion de la grande majorité des Français » sans en faire une religion d'État. Le Premier Consul nomme les évêques, que le pape institue ; le clergé est salarié et les biens nationaux vendus restent acquis. Les Articles organiques, ajoutés unilatéralement, encadrent étroitement l'Église et empoisonnent durablement la relation avec Pie VII.

Dix ans de schisme

La Constitution civile du clergé de 1790 a coupé la France en deux Églises, jureurs contre réfractaires ; la déchristianisation de l'an II a fermé les paroisses, la Terreur a guillotiné ou déporté des milliers de prêtres. Bonaparte, qui n'a pas de foi mais un sens aigu de l'ordre public, veut désarmer le clivage religieux qui alimente la chouannerie : « Une société sans religion est comme un vaisseau sans boussole. »

Huit mois de négociation

Les pourparlers avec Pie VII, ouverts en novembre 1800, durent huit mois et vingt et une rédactions. Le texte signé le 15 juillet 1801 reconnaît le catholicisme comme « religion de la grande majorité des citoyens français » — non comme religion d'État. Le Premier Consul nomme les évêques, que le pape institue canoniquement ; tous les titulaires, constitutionnels comme réfractaires, doivent démissionner. Le clergé est salarié par l'État et prête serment ; en échange, Rome renonce définitivement aux biens nationaux vendus.

Les Articles organiques

À la promulgation, en avril 1802, le gouvernement joint unilatéralement soixante-dix-sept Articles organiques que Rome n'a jamais vus : contrôle des séminaires, des catéchismes, des processions, obligation du placet pour toute bulle. Pie VII proteste sans rompre.

Le Concordat n'en survit pas moins à tous les régimes : il restera le régime des cultes en France jusqu'à la séparation de 1905, et demeure en vigueur en Alsace-Moselle.