Le sénatus-consulte du 6 floréal an X ouvre le retour à presque tous les émigrés, à condition de prêter serment de fidélité et sans restitution des biens vendus. Environ cent mille personnes rentrent, dont une partie de l'ancienne noblesse que le régime intègre à sa nouvelle élite. C'est une pièce maîtresse de la politique de « fusion » des Français.
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