Création de la noblesse d'Empire — 1er mars 1808

Princes, ducs, comtes, barons et chevaliers : l'Empire se dote d'une hiérarchie de titres attachés au service, transmissibles s'ils sont dotés d'un majorat. Trois mille cinq cents titres seront créés, dont plus d'un cinquième au profit de militaires, sans privilège fiscal ni juridique. Ce compromis entre égalité civile et distinction sociale rallie l'ancienne noblesse tout en récompensant les talents.

Récompenser sans rétablir les privilèges

Depuis la nuit du 4 août 1789, la France avait aboli la noblesse et ses privilèges. Le régime impérial a pourtant besoin de récompenser durablement, et de donner à son personnel une visibilité sociale que la seule Légion d'honneur, créée en 1802, ne suffit plus à assurer.

Deux décrets du 1er mars 1808 créent les titres de l'Empire. La solution est un compromis : les titres reviennent, mais vidés de leur contenu juridique. Aucun privilège fiscal, aucun privilège judiciaire, aucune exemption d'impôt ou de conscription — l'égalité civile du Code reste entière.

Une hiérarchie construite pour le service

Les degrés sont prince, duc, comte, baron et chevalier. Marquis et vicomte, trop marqués par l'Ancien Régime, sont écartés. Le titre s'attache d'abord à la fonction : les grands dignitaires, les ministres, les archevêques, les présidents de collèges électoraux y ont droit en raison de leur charge.

Pour être transmissible, il doit être adossé à un majorat : un bien inaliénable, produisant un revenu fixé, qui passe au fils aîné avec le titre. Beaucoup de ces dotations sont assises sur les territoires conquis et gérées par le domaine extraordinaire — ce qui lie la fortune des titrés à celle des armes.

La fusion voulue des élites

De 1808 à 1814, plus de trois mille titres sont créés. Ils vont aux maréchaux et aux généraux — les ducs d'Auerstaedt, de Rivoli, d'Elchingen portent le nom de leurs victoires — mais aussi aux juristes, aux administrateurs, aux banquiers, et à des noms d'Ancien Régime ralliés depuis l'amnistie de 1802.

L'objectif est explicite : fondre en un seul corps les élites de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire. La Restauration, qui aurait pu les annuler, maintiendra ces titres ; beaucoup subsistent encore aujourd'hui.